Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO PARTENAIRE
BIO PARTENAIRE, Association, Ineed Rovaltain TGV

Numéro de dépôt :
3773654
Date de dépôt :
11/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2020
BIO PARTENAIRE de BIO PARTENAIRE

Présentation de la marque BIO PARTENAIRE

Déposée le 11 octobre 2010 par la société BIO PARTENAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO PARTENAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la société BIO PARTENAIRE domicilié(e) 1 rue marc Seguin BP 11114 ALIXAN - 26958 - VALENCE Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 449 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO PARTENAIRE, Ineed Rovaltain TGV domicilié(e) 1 rue marc Seguin BP 11114 ALIXAN - 26958 - VALENCE Cedex 9 - France.

La marque BIO PARTENAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773654.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO PARTENAIRE est expirée depuis le 11 octobre 2020.

BIO PARTENAIRE a également déposé les autres marques suivantes : BIO PARTENAIRE L'ASSOCIATION DES MARQUES BIO EQUITABLE ET BIO SOLIDAIRE , EQUITABLE & BIO BIOPARTENAIRE , BIO SOLIDAIRE ORGANIC SOLIDARITY , BIO EQUITABLE ORGANIC FAIR TRADE FILIERE


BIO PARTENAIRE, Association, Ineed Rovaltain TGV - 1 rue marc Seguin BP 11114 ALIXAN - 26958 - VALENCE Cedex 9 - France - SIREN 448449025


BIO PARTENAIRE, Ineed Rovaltain TGV - 1 rue marc Seguin BP 11114 ALIXAN - 26958 - VALENCE Cedex 9 - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste.